Sucre

Sucre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les mesures conjoncturelle et structurelle d'aide à l'agriculture, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Quelle ambition pour la filière betterave-sucre française dans la perspective de la fin des quotas européens ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Lhermitte  ;  Thierry Berlizot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'organisation commune du marché du sucre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Philippe Gosselin  ;  Patrick Lebreton  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les propositions de la France concernant la réforme de l'organisation commune du marché du sucre (OCM sucre) et sur le développement des biocarburants, Paris le 7 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les négociations du GATT et sur l'organisation européenne du marché du sucre et le développement des biocarburants et de l'ETBE, Paris le 8 décembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, devant les assemblées de Guadeloupe, sur la politique gouvernementale et l'industrie sucrière, Basse-Terre le 5 février 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur le marché du sucre et de la betterave à sucre et la filière des biocarburants, Paris le 11 décembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'industrie sucrière dans le domaine de la betterave, les propositions de réforme du secteur des grandes cultures dans le cadre de la PAC et de l'OCM sucre, et l'évolution du secteur sucrier, Paris le 10 décembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la mission du laboratoire du CERF pour le développement de la filière canne à sucre, l'innovation technologique pour cette culture et la création de zones franches globales d'activité, Saint-Denis le 4 octobre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 Avril 1995 Compte-rendu du Conseil des ministres européens de l'agriculture.

Communiqué

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires européennes, sur l'élargissement et le budget de la CEE, Bruxelles le 17 septembre 1984.

Conférence de presse

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