Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, à "BFM" le 22 septembre 2005, sur le rôle des agences de voyages face au développement des propositions touristiques sur internet et sur la taxe sur les billets d'avion pour les pays en voie de développement.

Interview

Déclaration de M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'installation de la Commission de transparence sur la fiscalité pétrolière chargée de montrer aux Français les conséquences de la hausse du pétrole sur les recettes fiscales, Paris le 15 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l'Assemblée nationale, à "Europe 1" le 16 août 2005, sur le projet de la SNCF de diminuer le nombre de trains sur trois lignes interrégionales, sur la hausse du prix du carburant, sur la préparation du congrès du Mans, sur le contrat nouvelles embauches institué par le gouvernement.

Interview

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte ouvrière" les 12, 19, 26 août 2005, sur l'application immédiate par le gouvernement du "contrat nouvelle embauche" et sur l'augmentation des prix du carburant et ses répercussions sur les travailleurs.

Article Périodique

Déclarationde M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les outils, et notamment la fiscalité, pour le développement durable et pour la lutte contre la pollution, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2000.

Déclaration

Discours de M. Jean Nestor au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur la politique menée en matière d'oléagineux et de protéagineux et les négociations du GATT, Compiègne le 31 mai 1990.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les négociations du GATT, l'installation et la formation des jeunes agriculteurs et le projet du réforme de l'indemnisation des calamités agricoles, Perpignan le 31 mai 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur le rôle des agences de voyage, sur la sécurité aérienne, sur le développement d'un tourisme éthique, Deauville le 22 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance de la PAC dans le cadre des négociations de l'OMC, sur la compétitivité des exploitations agricoles, sur les mesures prises face à la hausse du prix du carburant et à la sécheresse, sur l'accélaration du plan biocarburants, sur la transmission des exploitations, Arras le 18 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur les diverses initiatives en matière d'aide au développement, notamment celles de la France, à Paris le 20 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, à France Inter le 16 janvier 2001, sur la prime sur l'emploi, en remplacement de la réduction de la CSG sur les bas salaires annulée par le Conseil constitutionnel et sur son opposition à la demande par Catherine Tasca, de création de taxe en faveur des auteurs de l'audiovisuel.

Interview

Déclaration de M. Gilles Pelsy, au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les négociations du GATT sur l'agriculture, sur la PAC et sur l'évolution du marché et de la production du sucre, Paris le 15 décembre 1989.

Déclaration

Haut de page