Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les finances départementales, la modernisation de la fonction publique locale et l'avenir des services publics en milieu rural, à Valence le 29 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, à "RTL" le 16 septembre 2005, sur la nécessité pour l'industrie pétrolière de répercuter la baisse des prix du pétrole sur l'essence et de s'associer aux développement des énergies de substitution.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de l'Etat et la modernisation des impôts locaux, Nantes le 24 juin 2005.

Déclaration

Conférence de presse de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aide au développement, la réforme de l'ONU et le règlement des conflits au Proche et au Moyen Orient, New York le 15 septembre 2005.

Conférence de presse Déclaration

Lettre de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à 145 Chefs d'Etat, ou de gouvernement, leur proposant de s'associer à la création d'une taxe internationale sur les billets d'avion en vue de financer la lutte contre les grandes pandémies comme le sida, la tuberculose et le paludisme, le 25 juillet 2005.

Lettre

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Le Parisien" le 17 janvier 2001,sur son opposition à taxer les ordinateurs et les CD et DVD vierges.

Article Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le véhicule propre, les biocarburants et les programmes ciblés de recherche développement, Paris le 28 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur les relations franco-gabonaises, la réforme de la politique de coopération et l'aide au développement, à Libreville le 7 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur les priorités et les moyens de la coopération et de la Francophonie, à Paris le 19 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les pistes de réflexion ouvertes par le rapport issu de l'étude sur "l'Association de soutien pour le théâtre privé" concernant l'utilisation des financements publics consacrés au théâtre, Paris le 10 octobre 2005.

Déclaration

Livre bleu de l'Ile de France (réflexions sur la Livre blanc) présenté par les présidents de Conseil régional de l'Ile de France appartenant à l'opposition, par le maire de Paris, M. Jacques Chirac, ainsi que par le président du Conseil général, M. Pierre-Charles Krieg, février 1990.

Littérature grise Rapport

1er février 1990

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à "France 2" le 13 septembre 2005, sur la politique fiscale du gouvernement, sa position sur la TIPP flottante, sur la préparation du Congrès du parti socialiste.

Interview

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