Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture et sur le budget annexe des prestations sociales agricoles pour 1990, au Sénat le 28 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réduction de la production des déchets, un meilleur recyclage, la mise à niveau des installations de traitement, la fermeture des décharges non autorisées et la mise en place d'une redevance spéciale pour le financement du service public des déchets, la Baule le 21 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, sur la situation de l'agriculture en France et sur les difficultés rencontrées par les agriculteurs face à la PAC et aux organisations internationales, Le Grand Bornand, le 1er avril 2004.

Déclaration

1er avril 2004

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en oeuvre du plan national d'action contre le bruit, Paris le 24 juin 2005.

Déclaration

Articles de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" les 18 et 25 août 2000, sur la hausse des prix du fioul, de l'essence et des fournitures scolaires.

Article Dossier

Articles de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" les 1er, 8, 15, 22 et 29 septembre 2000, sur les diminutions des impôts, la hausse du prix des carburants, le référendum sur le quinquennat.

Article Périodique

1er septembre 2000

Déclaration de M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'installation de la Commission de transparence sur la fiscalité pétrolière chargée de montrer aux Français les conséquences de la hausse du pétrole sur les recettes fiscales, Paris le 15 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, à "BFM" le 22 septembre 2005, sur le rôle des agences de voyages face au développement des propositions touristiques sur internet et sur la taxe sur les billets d'avion pour les pays en voie de développement.

Interview

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l'Assemblée nationale, à "Europe 1" le 16 août 2005, sur le projet de la SNCF de diminuer le nombre de trains sur trois lignes interrégionales, sur la hausse du prix du carburant, sur la préparation du congrès du Mans, sur le contrat nouvelles embauches institué par le gouvernement.

Interview

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte ouvrière" les 12, 19, 26 août 2005, sur l'application immédiate par le gouvernement du "contrat nouvelle embauche" et sur l'augmentation des prix du carburant et ses répercussions sur les travailleurs.

Article Périodique

Déclarationde M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les outils, et notamment la fiscalité, pour le développement durable et pour la lutte contre la pollution, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2000.

Déclaration

Discours de M. Jean Nestor au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur la politique menée en matière d'oléagineux et de protéagineux et les négociations du GATT, Compiègne le 31 mai 1990.

Déclaration

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