Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte ouvrière" les 12, 19, 26 août 2005, sur l'application immédiate par le gouvernement du "contrat nouvelle embauche" et sur l'augmentation des prix du carburant et ses répercussions sur les travailleurs.

Article Périodique

Déclarationde M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les outils, et notamment la fiscalité, pour le développement durable et pour la lutte contre la pollution, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2000.

Déclaration

Discours de M. Jean Nestor au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur la politique menée en matière d'oléagineux et de protéagineux et les négociations du GATT, Compiègne le 31 mai 1990.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les négociations du GATT, l'installation et la formation des jeunes agriculteurs et le projet du réforme de l'indemnisation des calamités agricoles, Perpignan le 31 mai 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur le rôle des agences de voyage, sur la sécurité aérienne, sur le développement d'un tourisme éthique, Deauville le 22 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance de la PAC dans le cadre des négociations de l'OMC, sur la compétitivité des exploitations agricoles, sur les mesures prises face à la hausse du prix du carburant et à la sécheresse, sur l'accélaration du plan biocarburants, sur la transmission des exploitations, Arras le 18 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur les diverses initiatives en matière d'aide au développement, notamment celles de la France, à Paris le 20 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, à France Inter le 16 janvier 2001, sur la prime sur l'emploi, en remplacement de la réduction de la CSG sur les bas salaires annulée par le Conseil constitutionnel et sur son opposition à la demande par Catherine Tasca, de création de taxe en faveur des auteurs de l'audiovisuel.

Interview

Déclaration de M. Gilles Pelsy, au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les négociations du GATT sur l'agriculture, sur la PAC et sur l'évolution du marché et de la production du sucre, Paris le 15 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aide au développement et sur l'instauration d'une taxe de solidarité sur les billets d'avion destinée à financer la lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, New York le 14 septembre 2005.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec CNN le 16 septembre 2005 à New York, sur le bilan du sommet de l'ONU et des avancées obtenues en matière de réforme de l'ONU, New York le 16 septembre 2005.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 septembre 2005, sur l'instauration d'un prélèvement complémentaire sur les cartes grises pour financer des programmes d'économies d'énergie.

Communiqué

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