Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la croissance du trafic aérien et la concentration des vols internationaux sur les aéroports parisiens, la contribution du trafic aérien à l'accroissement des émissions de gaz à effet de serre, les nuisances sonores, la proposition de taxer le kérosène et les études pour l'implantation de nouveaux aéroports, Paris le 7 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'avenir des transports routiers en France et les moyens pour lutter efficacement contre les pratiques illégales, Paris le 8 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion des zones humides et leur importance pour la politique de l'eau, Bourges le 4 décembre 2003.

Déclaration

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le nouveau partenariat international et les progrès nécessaires pour le développement de l'Afrique, Paris le 10 novembre 2003.

Déclaration

Lettre adressée par MM. Georges Drys, Miguel Arias Canete, Giovanni Alemanno, Armando Sevinate Pinto et Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à Franz Fischler, proposant une réforme flexible de l'Organisation Commune de Marché (OCM) tabac, Bruxelles le 17 novembre 2003.

Lettre

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur la situation de la Corse, l'avenir de la République et la construction européenne, Grasse le 2 septembre 2000.

Déclaration

Programme des Verts en vue des élections européennes de 2004, publié le 28 avril 2004 et intitulé "2004-2009 : les 44 mesures du programme des Verts pour l'Europe".

Littérature grise

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre à TF1 le 16 mars 2000, sur l'utilisation de la "cagnotte fiscale" (baisse de la TVA, réduction de la taxe d'habitation, diminution des plus basses tranches de l'impôt sur le revenu, dotation aux grands services publics), sur la poursuite des objectifs gouvernementaux concernant la croissance économique, la lutte contre le chômage, la réforme des retraites et la réduction du temps de travail.

Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte internationale contre le sida, le développement de l'accès aux médicaments contre le sida dans les pays en voie de développement et le financement du Fonds mondial de lutte contre le sida, Paris le 16 juillet 2003.

Déclaration

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à "RMC Info" le 8 septembre 2003, sur l'organisation de l'aide aux victimes de catastrophes naturelles, sur la hausse du prix des loyers, sur les accidents de la route, la taxation des poids lourds, la privatisation des autoroutes, et sur la baisse des impôts.

Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPF, à France-Inter le 13 septembre 2000, notamment sur la charge fiscale pesant sur les Français, l'euro, le référendum sur le quinquennat, la cohabitation et le projet de Lionel Jospin sur la Corse.

Interview

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, dans "Infrastructures et mobilité" le 25 juillet 2003, sur la situtation de la filière du transport routier de marchandises français, sur l'appliquation d'une redevance kilométrique pour poids lourds dans certains pays européens, et sur la proposition d'harmonisation de la réglementation européenne pour lutter contre la concurrence déloyale.

Article Interview

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