Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le bilan de la mise en place de l'administration électronique et sur les grandes manifestations et orientations de la politique publique numérique pour les six prochains mois, à Autrans le 9 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de MM. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie et Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur le projet de loi de finances pour 2000, Paris le 15 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les grands axes de la réforme de la politique de l'eau, Paris le 27 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Sautter, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les trois axes du projet de loi de finances pour l'an 2000 : la pérennisation de la croissance, la lutte contre les inégalités et la modernisation de l'Etat, au Sénat, Paris le 25 novembre 1999.

Déclaration

Projet de déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le rôle des comités de bassin et des agences de l'eau, l'expérience du comité de bassin Loire-Bretagne, le principe pollueur-payeur et la coopération au niveau du Réseau international des organismes de bassin (RIOB), Johannesburg le 3 septembre 2002.

Déclaration

Conférence de presse de MM. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, et Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur le projet de loi de finances 2000 et sur la politique budgétaire et fiscale du gouvernement, Paris, le 15 septembre 1999.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de prévention et de réduction des risques sanitaires, l'organisation de la sécurité sanitaire notamment en matière de lutte contre les infections nosocomiales et plus généralement contre les affections iatrogènes, et la préparation des Etats généraux de la santé, Paris les 22 juin et 7 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la pêche en eau douce, le rôle des pêcheurs pour la préservation des espèces, la destruction des cormorans et sur la politique de l'eau, Paris le 25 novembre 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les résultats du sommet mondial pour le développement durable, les propositions de la France faites à cette occasion et l'initiative franco-britannique pour le soutien des investissements privés pour le développement durable dans les pays en développement, Johannesburg le 3 septembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, secrétaire d'Etat aux relations avec le parlement et porte-parole du gouvernement, à France-Inter le 18 juillet 2002, sur la politique budgétaire et fiscale.

Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les nouvelles attributions de l'Institut national de la propriété industrielle et la préparation de la modernisation de l'Organisation Européenne des Brevets , Lille, le 15 juin 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les références idéologiques de la social-démocratie européenne et de la gauche américaine, la nécessité d'une mondialisation régulée et sur l'intégration de la Chine dans les instances exécutives des grandes organisations internationales, Florence le 21 novembre 1999.

Conférence de presse Déclaration

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