Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, notamment sur le transport routier de marchandises et l'accident du tunnel du Mont Blanc, Lyon, le 20 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 mai 1995, sur le rapport de M. Philippe Richert concernant le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 juillet 1992, sur le plan d'accompagnement de la réforme de la PAC.

Communiqué

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, au journal chinois "Wen Hui Bao" à Paris le 14 mars 2002, sur l'unilatéralisme de la politique étrangère des Etats-Unis, le rôle de l'Europe et la défense des intérêts économiques européens, la coopération entre la France, l'Union européenne et la Chine.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, sur la TVA sur le gazole et la taxe pesant sur les camions non allemands en RFA, Paris le 28 juin 1990.

Communiqué

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le bilan de la mise en oeuvre de la conférence de Rio pour la protection de l'environnement, la proposition d'une aide internationale pour la sécurité nucléaire dans les pays de l'Est et celle d'un impôt sur les ressources naturelles, Paris le 13 juin 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, au colloque intitulé "Acteurs publics et entreprises dans la compétition Europe - Etats Unis", Paris le 4 avril 2002.

Déclaration

Déclaration commune des ministres français et allemand de l'environnement, sur la réduction des émissions de gaz carbonique, Lille le 30 mai 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les grandes orientations de la réforme de la politique de l'eau, Paris le 26 juin 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la relance de l'aide au développement, les propositions de la France en matière de développement durable et de maitrise de la mondialisation, le Proche-Orient et l'application du protocole de Kyoto sur l'effet de serre, Monterrey le 22 mars 2002.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 janvier 1990, sur la modernisation des infrastructures fluviales.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du Mouvement des citoyens à l'élection présidentielle 2002, sur la mondialisation et l'organisation d'une alternative pour en éviter les risques, sur la réaffirmation du rôle des Etats-nations, sur la réforme des institutions financières et commerciales internationales et sur l'action des mouvements sociaux tel ATTAC, Porto Alegre, le 30 janvier 2002.

Déclaration

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