TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

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Rapport

Rapport d'information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale

Auteur(s) : Philippe Folliot - Annick Petrus - Marie-Laure Phinera-Horth - Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Auteur(s) : Stéphanie Atger - Mansour Kamardine - Jean-Hugues Ratenon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

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Rapport

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

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Rapport

Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d’Outre-mer

Auteur(s) : Adolphe Colrat - Quentin Jagorel - Sylvie Banoun - Charles Payet - Guillaume Mars - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Quels leviers pour développer la bio économie des produits biosourcés en outre-mer ?

Auteur(s) : François Colas - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Rapport d’information (…) sur l’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer

Auteur(s) : Annie Chapelier - Bérengère Poletti - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

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Rapport

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Auteur(s) : Stéphane Artano - Viviane Artigalas - Nassimah Dindar - Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux outre-mer pendant la pandémie

Auteur(s) : Olivier Serva - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

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Rapport

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 avril 2020 - Outre-mer

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

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