TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2003 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er juin 2004

Rapport annuel 2002 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 28 mai 2008, sur l'application de l'accord de Nouméa et la modification de la loi organique pour la Nouvelle-Calédonie.

Interview

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur la coopération interrégionale dans l'Océan Indien, Mayotte le 15 mai 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le logement outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Conseil des ministres du 4 juin 2008. Mise en oeuvre en Polynésie française et dans les iles Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'aide au développement de la Polynésie française, à Paris le 27 mai 2008.

Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, à RFI le 6 mai 2008, sur les grands axes du plan "Hôpital - santé - Outre-mer".

Interview

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, pour la commémoration de la signature des accords de Matignon-Oudinot le 26 juin 1988 et sur les relations entre l'Etat français et la Nouvelle-Calédonie, Paris le 25 avril 2008.

Déclaration

Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositions permettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sans limitation de montant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Interview de M. Yves Jego, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à Canal Plus le 7 avril 2008, sur l'éventuel boycott des Jeux Olympiques à Pékin en fonction de l'évolution de la situation au Tibet, la retraite des fonctionnaires installés en outre-mer et l'immigration clandestine à Mayotte.

Interview

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