Traité d'Amsterdam

Traité d'Amsterdam : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF et de Force démocrate, sur les propositions de l'UDF en faveur de la construction européenne notamment la réforme des institutions vers une plus grande démocratie, et sur l'Europe sociale, à l'Assemblée nationale le 3 mars 1999.

Déclaration

Rapport de la présidence du Conseil européen sur le renforcement de la politique européenne commune en matière de sécurité et de défense, Cologne le 4 juin 1999.

Communiqué

Tribune de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans le revue "Politique internationale" le 3 mai 1999, sur les contours d'une Europe intégrée, unifiée et élargie, la contribution financière française aux partenariats pour l'adhésion des pays candidats, l'architecture institutionnelle de l'Union européenne, l'élaboration d'une charte des droits sociaux et civiques européens, la dimension politique de l'Europe intitulée "Demain, l'Europe à trente ?".

Article Périodique Tribune

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les bases juridiques contenues dans le traité d'Amsterdam susceptibles de favoriser l'égalité entre hommes et femmes dans les processus de décision, Paris le 15 avril 1999.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "La Croix" le 3 avril 2000, sur les objectifs prioritaires de la prochaine présidence française de l'Union européenne, notamment la réforme des institutions européennes dans le cadre de la Conférence intergouvernementale et la proposition d'Agenda social européen, Paris le 21 mars 2000

Article Interview

Déclarations de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le traité de Nice sur la réforme des institutions communautaires et sur ses avancées, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité d'Amsterdam, au Sénat le 16 mars 1999.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à "Libération-Champagne" le 21 avril 1999, sur le conflit du Kosovo et le défi de la sécurité en Europe, le traité d'Amsterdam et l'élargissement de l'Union européenne, le pacte de croissance sur l'emploi et l'euro, les aides communautaires aux régions, le financement du TGV-Est.

Article Interview

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le conflit du Kosovo et le défi de la sécurité en Europe, l'euro et le pacte pour l'emploi, le traité d'Amsterdam et l'élargissement de l'Union européenne, Troyes le 22 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'importance de la ratification du Traité d'Amsterdam pour la poursuite de la construction de l'Union européenne et son élargissement, à l'Assemblée nationale le 2 mars1999.

Déclaration

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité d'Amsterdam, Versailles le 18 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué et député du Mouvement des citoyens, sur le projet de loi de ratification du Traité d'Amsterdam, à l'Assemblée nationale le 3 mars 1999.

Déclaration

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