Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration commune des chefs d'Etat et de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés de Houston, en date du 11 juillet 1990, sur la non-prolifération des armes nucléaires, chimiques et biologiques.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, Copenhague le 5 décembre 1987.

Communiqué

Conférence de presse commune de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et George W. Bush, Président des Etats-Unis d'Amérique, sur les relations franco-américaines et entre l'Europe et les Etats-Unis, notamment dans la lutte contre le terrorisme, le futur traité de désarmement entre les Etats-Unis et la Russie, le Proche Orient, les manifestations contre la visite de M. Bush, et le déplacement de M. Bush en Normandie, Paris le 26 mai 2002.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "The press trust of India" le 12 avril 2000, sur l'intérêt d'une adhésion de l'Inde au traité de non prolifération nucléaire, les relations économiques entre la France et l'Inde, la lutte contre le terrorisme et la place de l'Inde dans les relations internationales.

Article Interview

Communiqué final diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur le rôle de l'Alliance atlantique, la place de l'Europe en matière de défense, de désarmement et les nouveaux problèmes de sécurité, à Copenhague le 7 juin 1991.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 2 juin 1991, sur l'accord américano-soviétique sur l'interprétation du traité FCE sur les forces conventionnelles en Europe.

Communiqué

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé au roi Hussein de Jordanie à l'occasion de la signature du projet de traité de paix entre Israël et la Jordanie, le 18 octobre 1994.

Lettre

Allocution de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la mise en oeuvre par la France de l'application de la Convention d'Ottawa sur l'interdiction des mines antipersonnel et la contribution des chercheurs de l'Observatoire des mines à l'universalisation du traité, Paris le 17 avril 2002.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué des pays de la CEE en date du 23 février 1989 sur l'union du Maghreb arabe et les relations entre la CEE et le Maghreb.

Communiqué

Communiqué diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, le 9 décembre 1988, sur les relations Est Ouest, le désarmement et l'Alliance atlantique.

Communiqué

Communiqué commun, diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur le désarmement, l'avenir de l'Alliance, les relations avec les pays de l'Est et les "nouveaux défis" de sécurité internationale, Bruxelles le 18 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères paru le 24 mai 1987 à propos du siège du parlement européen.

Communiqué

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