Transfert

Transfert : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et José Maria Aznar, Président du Gouvernement espagnol, sur les relations et la coopération franco-espagnoles, notamment en matière policière et judiciaire, les divergences sur le projet de constitution européenne, l'Irak et le projet gouvernemental d'aide aux personnes âgées et aux handicapés dépendants, Carcassonne le 6 novembre 2003.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Tony Blair, Premier ministre britannique, sur les relations franco-britanniques, la célébration prochaine du centenaire de l'Entente cordiale, l'évolution de la politique américaine en Irak et la relation entre défense européenne et OTAN, Londres le 24 novembre 2003.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les garanties financières données aux régions pour la décentralisation et sur le maintien du transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, Paris le 19 avril 2004.

Déclaration

Allocutions de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à Mascate (Oman) le 23 et à Amman (Jordanie) le 26, et conférence de presse à Mascate le 24 avril 2004, sur la nécessité d'un transfert de souveraineté de l'Irak aux Irakiens, les conditions d'une participation de la France à la reconstruction de l'Irak et les relations entre la France, Oman, la Jordanie et les Emirats arabes unis.

Conférence de presse Déclaration

Dialogue avec des étudiants de M. Jacques Chirac, Président de la République et de M. Tony Blair, Premier ministre du Royaume-Uni, sur les relations franco-britanniques et le référendum britannique sur la Constitution européenne, Paris le 9 mai 2004.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la mise en œuvre de l'accord de Nouméa, en particulier le renforcement des institutions régionales et le rééquilibrage économique de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 2 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'examen du projet de loi sur la décentralisation, le financement des transferts de compétences aux collectivités locales et la réforme de la taxe professionnelle, Avignon le 24 avril 2004.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur et porte-parole du gouvernement, sur la réforme de l'Etat et le calendrier de la mise en oeuvre de la décentralisation, Paris le 22 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur le financement de la décentralisation, l'autonomie financière des collectivités locales et les perspectives de réforme de la dotation globale de fonctionnement, Paris le 8 juillet 2003.

Déclaration

Entretien de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à "Al-Charq Al-Awsat" le 24 avril 2004, sur les facteurs d'instabilité au Proche-Orient, la nécessité du transfert de souveraineté aux Irakiens et les conditions d'une participation de l'OTAN en Irak.

Article Interview

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération franco-tunisienne, les droits de l'Homme en Tunisie, notamment le cas de Mme Radhia Nasraoui, le transfert de souveraineté en Irak, le réglement du contentieux immobilier franco-tunisien, les négociations pour l'indemnisation des victimes françaises de l'attentat contre le DC 10 d'UTA et l'initiative de Genève pour la paix au Proche-Orient, Tunis le 4 décembre 2003.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les nouvelles compétences données aux communes et aux villes dans l'acte II de la décentralisation, sur l'efficience de la gestion de proximité et sur les rapports entre l'Etat et les collectivités locales, notamment en matière financière, Paris le 20 novembre 2003.

Déclaration

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