Transparence

Transparence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 mars 2004, sur la réunion d'information des Présidents des groupes parlementaires de l'Assemblée nationale et du Sénat suite aux attentats terroristes de Madrid le 11 mars 2004.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les principaux postes du budget 2001 et sur le plan de modernisation et d'informatisation du ministère de l'économie des finances et de l'industrie, à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur un commerce international respectueux de l'environnement, Kuala Lumpur, le 6 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M.Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le projet de loi sur les nouvelles régulations économiques destiné à réguler le secteur financier, la concurrence et le pouvoir au sein des entreprises, à l' Assemblée nationale, le 26 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale et député PS, sur la globalisation de l'économie et la faible intégration des politiques de régulation, le défi de la transparence et de la sécurité juridique et la proposition de création d'un Conseil de sécurité économique et sociale pour prévenir et résoudre les crises économiques à l'échelle planétaire, Paris le 15 novembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, dans "Les Echos" du 22 novembre 2000, sur une proposition de loi, visant à réformer l'ordonnance organique de 1959 relative aux lois de finances, destinée à accroître la transparence de la procédure budgétaire.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les grandes orientations du futur projet de loi sur l'audiovisuel, Paris le 22 janvier 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les avantages économiques et industriels de l'énergie nucléaire et l'institution future d'une Autorité indépendante en charge de la sûreté nucléaire, Paris le 5 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les incertitudes scientifiques liées à la crise de la vache folle, les mesures prise pour la sécurité des consommateurs, l'embargo sur la viande britannique et sur l'attitude des médias, Paris le 14 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget, sur les mesures favorisant la création d'entreprises innovantes et l'investissement productif, la simplification de la fiscalité des plus-values et sur le projet de régulation accrue des marchés financiers, Paris, le 24 février 2000

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la maîtrise de la dépense publique, le développement du pouvoir d'évaluation et de contrôle du Parlement avec la récente création de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC), la réorganisation du débat budgétaire, l'abaissement de la pression fiscale et la notion de "service public de proximité", Paris le 23 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, président de l'UMP, sur les priorités de l'UMP en 2005, notamment l'approbation du traité établissant une Constitution européenne, la démocratie et la transparence au sein de l'UMP, et la réforme des 35 heures et des politiques des prix, industrielles et fiscales, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

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