Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'état des négociations sur la réforme des institutions communautaires (format de la Commission européenne, pondération des voix, extension du vote à la majorité qualifiée, coopérations renforçées,...), l'action de la présidence en matière de sécurité alimentaire et de sécurité maritime.

Conférence de presse Déclaration

CM. 19 octobre 1983 La situation de Saint-Pierre et Miquelon.

Communiqué

CM. 16 décembre 1981 Conseil des communautés des ministres des transports

Communiqué

CM. 2 décembre 1981 Codification

Communiqué

CM. 13 avril 1983 La défense des intérêts maritimes français.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Des mesures de renforcement des positions maritimes de la France

Communiqué

CM. 13 avril 1983 Le commerce extérieur des biens et des services maritimes.

Communiqué

CM. 19 août 1981 Projet de loi relatif à la police des épaves maritimes

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur le naufrage du chimiquier Ievoli Sun, Paris le 31 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 Mars 1987 Contrats d'engagement maritime à durée déterminée.

Communiqué

CM. 6 août 1980 Conventions internationales.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

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