Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 19 août 1981 Projet de loi relatif à la police des épaves maritimes

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur le naufrage du chimiquier Ievoli Sun, Paris le 31 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 Mars 1987 Contrats d'engagement maritime à durée déterminée.

Communiqué

CM. 6 août 1980 Conventions internationales.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 25 JUIN 1980 CONSEIL DES COMMUNAUTES DES MINISTRES DES TRANSPORTS.

Communiqué

CM. 3 décembre 1980 La conférence régionale européenne sur la sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action du ministère de la mer pour 1990, à L'Assemblée nationale le 31 octobre 1989.

Déclaration

CM. 29 octobre 1980 La préparation de la conférence européenne sur la sécurité maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les grands axes de la politique de la mer : la protection du littoral, le développement et l'attractivité du secteur maritime, Assemblée nationale le 21 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le développement des zones de montagne et sur les mesures prises pour leur aménagement, Piedicroce le 21 octobre 2005.

Déclaration

Interview de M. Berrnard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur RMC le 12 octobre 2005, sur le refus de la CGT concernant le plan gouvernemental de reprise de la SNCM.

Interview

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