TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le pouvoir d'achat des Français et les mesures consécutives à la hausse du prix du pétrole, à l'Assemblée nationale le 27 mai 2008.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, à "RMC" le 27 mai 2008, sur la crise pétrolière et ses conséquences, ainsi que sur un des axes de la loi de modernisation de l'économie encourageant la négociation commerciale et le développement de la concurrence.

Interview

Interview de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, à RTL le 27 mai 2008, notamment sur l'augmentation du prix du pétrole, la question du pouvoir d'achat et les réformes engagées.

Interview

Conseil des ministres du 2 avril 2008. Le plan de renouveau pour le marché de l'art.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les adaptations possibles du projet de loi de programmme pour l'outre-mer, après les remarques émises par le Conseil économique et social, Paris le 25 mars 2008.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur une fiscalité environnementale européenne, à Bruxelles le 14 mars 2008

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France 2 le 27 février 2008, sur la mise en place de la commission sur l'avenir de l'audiovisuel public, la hausse des prix, l'abandon du contrat "nouvelles embauches" et les élections municipales de 2008.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le traitement des déchets dans le cadre du "Grenelle de l'environnement", La Baule le 27 septembre 2007.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à RTL le 28 février et parue dans "Le Monde" du 2 mars 1999, sur la tentative d'élaboration d'un "programme commun" par la gauche européenne pour les élections européennes de juin 1999 et sur la politique fiscale du Gouvernement.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d’État au logement, sur la politique en faveur du logement social pour 1998, Paris le 21 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la politique en faveur du logement locatif social, Ivry-sur-Seine le 18 octobre 1997.

Déclaration

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