TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les défis et priorités économiques et monétaires de la présidence française de l'Union européenne, Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, dans "La Tribune" le 18 juillet 2008, sur la place des PME dans le paysage économique européen.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Mobilisation pour le logement et lutte contre l'exclusion.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, à Paris le 5 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à La Chaîne Info le 1er juillet 2008, sur les projets fédérateurs pour l'Europe et le règlement des problèmes institutionnels, le mode d'élection des sénateurs et une éventuelle refonte de la carte géographique de la France.

Interview

1er juillet 2008

Interview de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, à France 3 le 30 juin 2008, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, la lutte contre l'immigration clandestine en France et sur l'avenir de France Télévisions.

Interview

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à Canal Plus le 26 juin 2008, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les priorités de la présidence française de l'UE après le vote négatif de l'Irlande au Traité de Lisbonne, Paris le 25 juin 2008.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, l'avenir du Traité de Lisbonne après le vote négatif des Irlandais et sur la hausse du prix du pétrole, à Bruxelles le 20 juin 2008.

Conférence de presse Déclaration

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à France Inter le 15 juin 2008, sur l'avenir de la construction européenne après le vote négatif des Irlandais concernant le Traité de Lisbonne.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargé de l'écologie, à Canal Plus, sur l'augmentation du prix du pétrole, la proposition française de plafonner le montant de la TVA sur le pétrole, la recherche sur de nouveaux combustibles et la pollution de la Méditerranée.

Interview

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