TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à La Chaîne Info le 1er juillet 2008, sur les projets fédérateurs pour l'Europe et le règlement des problèmes institutionnels, le mode d'élection des sénateurs et une éventuelle refonte de la carte géographique de la France.

Interview

1er juillet 2008

Interview de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, à France 3 le 30 juin 2008, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, la lutte contre l'immigration clandestine en France et sur l'avenir de France Télévisions.

Interview

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à Canal Plus le 26 juin 2008, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les priorités de la présidence française de l'UE après le vote négatif de l'Irlande au Traité de Lisbonne, Paris le 25 juin 2008.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, l'avenir du Traité de Lisbonne après le vote négatif des Irlandais et sur la hausse du prix du pétrole, à Bruxelles le 20 juin 2008.

Conférence de presse Déclaration

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à France Inter le 15 juin 2008, sur l'avenir de la construction européenne après le vote négatif des Irlandais concernant le Traité de Lisbonne.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargé de l'écologie, à Canal Plus, sur l'augmentation du prix du pétrole, la proposition française de plafonner le montant de la TVA sur le pétrole, la recherche sur de nouveaux combustibles et la pollution de la Méditerranée.

Interview

Le devenir numérique de l'édition - Du livre objet au livre droit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Patino  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport de la Commission indépendante chargée d'évaluer l'impact de la hausse des prix du pétrole sur les finances de l'Etat - Actualisation au 1er trimestre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les finances locales, la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales "chef de file", l'intercommunalité et le statut de l'élu local, Figeac le 30 mai 2008.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Lech Kaczynski, Président de la République de Pologne, notamment sur les relations franco-polonaises, le déficit budgétaire français et sur l'augmentation du prix du pétrole, à Varsovie le 28 mai 2008.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à France Info le 29 mai 2008, sur la hausse des cours du pétrole.

Interview

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