Violence sexuelle

Violence sexuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport final d'évaluation du 4e plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Yseline Fourtic  ;  Romain Sabathier  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le cinéma français et le projet de loi sur l'audiovisuel, le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Interview de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, à France Info le 7 novembre 2019, sur la politique de l'immigration, l'islam et les violences sexuelles.

Interview

Interview de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, à France inter le 6 novembre 2019, sur les violences sexuelles, la politique de l'immigration, la laïcité, les musulmans, les menaces contre les élus et la carte judiciaire.

Interview

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur les violences sur mineurs en institutions, Paris le 3 octobre 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à LCI le 11 juillet 2019, sur les violences faites aux femmes et le climat politique.

Interview

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à CNews le 19 juin 2019, sur l'élimination des violences sexuelles utilisées dans les guerres et les conflits.

Interview

Situation de KJ, née le 7 juillet 1997 - Rapport d'analyse des interventions socio-éducatives, judiciaires et policières entre 1998 et 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Deroche  ;  Marie Mercier  ;  Michelle Meunier  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Deroche  ;  Marie Mercier  ;  Michelle Meunier  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat

Remis le 

Treizième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de la protection de l'enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Observatoire national de la protection de l'enfance

Remis le 

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