Violence sexuelle

Violence sexuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, à CNews - Europe 1 le 31 août 2023, sur la vie politique, le prix des carburants, les agressions sexuelles dans les transports franciliens, les grèves dans les transports publics et le débat autour de la légalisation de la GPA.

Interview

Évaluation des Centres régionaux du psychotraumatisme : des besoins considérables, des prises en charge insuffisantes, des moyens dérisoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Pierre-Brossolette  ;  Gilles Lazimi  ;  Emmanuelle Piet  ;  Anne Plouët  ;  Maylis Arnaud  ;  Manon De Banières  ;  Natassia Lagaude  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Violences sexuelles faites aux enfants : le coût du déni

Avis

Auteur(s) :  Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Remis le 

Organisation des structures de prévention et de prise en charge en santé sexuelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aquilino Morelle  ;  Aude Muscatelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, à France Bleu Gascogne le 26 mai 2023, sur le nombre de femmes victimes de violences physiques ou sexuelles et de féminicides depuis le début de l'année.

Interview

La qualité de vie des étudiants en santé (QVES)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Dahan  ;  Fabrice Wiitkar  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les actions déployées en faveur des femmes pendant le quinquennat : lutte contre les violences sexuelles, santé des femmes, inscription dans la Constitution du droit à l'interruption volontaire de grossesse, Plaisir (Yvelines) le 9 mars 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les droits des femmes dans le monde, à Paris le 8 mars 2023.

Déclaration

Crimes de haine et autres incidents motivés par la haine en raison de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre ou des caractéristiques sexuelles en France - Rapport national

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphanie Cramer Marsal  ;  Flora Bolter  ;  Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT  ;  Conseil de l'Europe

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche, la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (VSS), la précarité étudiante et les réformes du secondaire, le 1er février 2023.

Déclaration

1er février 2023

La prise en charge des mineurs auteurs d'infractions à caractère sexuel à la protection judiciaire de la jeunesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Roméro  ;  Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le 

Déclaration de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance, lors du suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et la mise en œuvre de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, au Sénat le 14 décembre 2022.

Déclaration

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