Viticulture

Viticulture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'ouverture de la route des vignobles du coeur de la France, Preuilly (Cher) le 17 novembre 2000.

Déclaration

CM. 21 juillet 1982 Le nouveau règlement viti-vinicole communautaire.

Communiqué

CM. 20 juin 1984 Adaptation de la réglementation des appellations d'origine viticoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 La situation internationale.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Conseil des communautés des ministres de l'agriculture.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Dubrule  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la situation de la viticulture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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