Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Rémi Cardon  ;  Olivier Rietmann  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme COM (2021) 762 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les forces de souveraineté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les entreprises adaptées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Capus  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux services préfectoraux et déconcentrés de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Eric Kerrouche  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sonia de La Provôté  ;  Serge Babary  ;  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Cozic  ;  Frédérique Espagnac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la compétitivité de la ferme France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Pierre Louault  ;  Serge Mérillou  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la France face au jeu des puissances en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Isabelle Raimond-Pavero  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'industrie de la pornographie - Tome I : rapport, Tome II : comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Alexandra Borchio Fontimp  ;  Laurence Cohen  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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