Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'organisation de la police judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Jérôme Durain  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er mars 2023

Rapport d'information (...) sur le financement du risque de retrait gonflement des argiles et de ses conséquences sur le bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif au bilan de la 15e Conférence des Nations unies sur la biodiversité (COP15) et à l'accord de Kunming-Montréal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : "Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'éradication de la brucellose

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'ANCT

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Brulin  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : "Métropole d’Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) "Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur Santé publique France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Imbert  ;  Elisabeth Doineau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le champ et la mise en œuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Eric Jeansannetas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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