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Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le service militaire volontaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Philippe Bas  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'autonomie des établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Annick Billon  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les suite de la conférence sur l'avenir de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur "la Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Hervé Gillé  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le pass culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Carrère  ;  Mathieu Darnaud  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la création du fonds Marianne, la sélection de projets et l'attribution des subventions, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du fonds. Tome 1 - Rapport, Tome 2 - Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le foncier agricole outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vivette Lopez  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la procédure Parcoursup

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Grosperrin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif au métier de secrétaire de mairie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Di Folco  ;  Cédric Vial  ;  Jérôme Durain  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le  1er juin 2023

Rapport d'information (...) sur les troubles du neuro-développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jocelyne Guidez  ;  Laurent Burgoa  ;  Corinne Féret  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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