Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Demontès  ;  Dominique Leclerc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Demontès  ;  Dominique Leclerc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Christiane Demontès  ;  Jean-René Lecerf  ;  Jean-Pierre Michel  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur «Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d'honneur» organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'impact du développement du commerce électronique sur les finances de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Pierre Martin  ;  Françoise Cartron  ;  Claude Domeizel  ;  Lucienne Malovry  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er avril 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la prise en compte de la dette publique dans les comptabilités nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan du régime de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Jacqueline Alquier  ;  François Autain  ;  Gilbert Barbier  ;  Bernard Cazeau  ;  Jean Desessard  ;  Adrien Giraud  ;  Sylvie Goy-Chavent  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut de page