Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Anziani  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les frontières de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Jean-Louis Carrère  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique immobilière du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Beteille  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme et l'évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la mutualisation des moyens des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Yves Detraigne  ;  Jacques Mézard  ;  Bruno Sido  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Todeschini  ;  Janine Rozier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

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