Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Pierre Martin  ;  Françoise Cartron  ;  Claude Domeizel  ;  Lucienne Malovry  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er avril 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la prise en compte de la dette publique dans les comptabilités nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan du régime de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Jacqueline Alquier  ;  François Autain  ;  Gilbert Barbier  ;  Bernard Cazeau  ;  Jean Desessard  ;  Adrien Giraud  ;  Sylvie Goy-Chavent  ;  André Lardeux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 57e session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2010 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Jeannerot  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le désarmement, la non-prolifération nucléaires et la sécurité de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chevènement  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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