Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) relatif au déplacement de la délégation de la commission au Congrès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) les 9 et 10 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux initiatives des territoires en matière d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la situation des femmes dans les territoires ruraux - Tome I : Rapport ; Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Bruno Belin  ;  Nadège Havet  ;  Pierre Médevielle  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Guylène Pantel  ;  Raymonde Poncet Monge  ;  Marie-Claude Varaillas  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la protection des épargnants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation et l'action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Capus  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Nathalie Delattre  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur "la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Salmon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le nouveau Pacte sur la migration et l'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Savoldelli  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les soins palliatifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Corinne Imbert  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plafond annuel de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Alain Milon  ;  Sénat

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