Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la protection des épargnants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation et l'action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Capus  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Nathalie Delattre  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur "la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Salmon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le nouveau Pacte sur la migration et l'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Savoldelli  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les soins palliatifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Corinne Imbert  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le plafond annuel de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la révision des tarifs d'achats des contrats photovoltaïques signés entre 2006 et 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des aires protégées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page