Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Gisèle Jourda  ;  Édouard Courtial  ;  André Gattolin  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur Météo-France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d’information (…) sur harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’optimisation de la gestion de l’immobilier universitaire à l’heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l’enseignement à distance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vanina Paoli-Gagin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hugues Saury  ;  Rachid Temal  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évolution de la paupérisation d'une partie des Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Puissat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Villani  ;  Gérard Longuet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Bernard Fialaire  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application, dix ans après son adoption, de la loi Copé-Zimmermann du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux nouveaux modes de travail et de management

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Berthet  ;  Michel Canévet  ;  Fabien Gay  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la défense extérieure contre l'incendie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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