Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'avenir des dettes publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait (…) sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sonia de La Provôté  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la sécurité à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Stéphane Le Rudulier  ;  Alain Marc  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes de la table-ronde : "Gaston Monnerville - L'héritage" du 7 octobre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) "8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Cécile Cukierman  ;  Stéphane Sautarel  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif au déplacement de la délégation de la commission au Congrès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) les 9 et 10 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux initiatives des territoires en matière d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la situation des femmes dans les territoires ruraux - Tome I : Rapport ; Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Bruno Belin  ;  Nadège Havet  ;  Pierre Médevielle  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Guylène Pantel  ;  Raymonde Poncet Monge  ;  Marie-Claude Varaillas  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la protection des épargnants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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