Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'équipement des forces

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Dumont  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif aux enseignements de la quatrième vague épidémique outre-mer en matière sanitaire et économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'avenir des dettes publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait (…) sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sonia de La Provôté  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la sécurité à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Stéphane Le Rudulier  ;  Alain Marc  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes de la table-ronde : "Gaston Monnerville - L'héritage" du 7 octobre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) "8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Cécile Cukierman  ;  Stéphane Sautarel  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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