Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les réserves des régimes de retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Lubin  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le "Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cigolotti  ;  Marie-Arlette Carlotti  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif aux réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Michel Arnaud  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour l'État et les collectivités,

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les listes transnationales et les candidats tête de liste aux élections au Parlement européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif à la stratégie vaccinale à mettre en œuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Jomier  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2021

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gontard  ;  Micheline Jacques  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juillet 2021

Rapport d'information (…) sur le bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Puissat  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Arnaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’innovation en santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Véronique Guillotin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les drones dans les forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Bruno Sido  ;  François Bonneau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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