Les Rapports du Sénat

Auteur(s) : Esther Benbassa ; Catherine Troendlé ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 12 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Magras ; Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 7 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thani Mohamed Soilihi ; Daniel Gremillet ; Antoine Karam ; Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 6 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Leconte ; André Reichardt ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 6 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les unités hospitalières spécialement aménagées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurence Cohen ; Colette Giudicelli ; Brigitte Micouleau ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 5 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annick Billon ; Corinne Bouchoux ; Brigitte Gonthier-Maurin ; Françoise Laborde ; Didier Mandelli ; Marie-Pierre Monier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 5 juillet 2017

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