Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la politique d'implantation des radars

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la maquette budgétaire de la mission « Remboursements et dégrèvements »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence France-Muséums

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'impact de la normalisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission d'information «désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe»

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Esther Benbassa  ;  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Daniel Gremillet  ;  Antoine Karam  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Leconte  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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