Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institut national du cancer (INCa)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le profil des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le bilan des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Gautier  ;  Daniel Reiner  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Jeanny Lorgeoux  ;  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la garde nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif à la matinée d'études de droit comparé sur la simplification du droit, organisée le 12 mai 2016 au Sénat avec le Conseil d'Etat et la Société de législation comparée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif à l'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l'épreuve d'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les instruments financiers en faveur des petites et moyennes entreprises gérés par le Fonds européen d'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Féret  ;  Nathalie Goulet  ;  André Reichardt  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Associations : les femmes s'engagent ! », organisé le 31 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Le 8 mars 2016 au Sénat » dans le cadre de la célébration de la Journée internationale des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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