Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur l'orientation scolaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy-Dominique Kennel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide publique au développement au Sahel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Raincourt  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Malhuret  ;  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la politique du médicament

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (6 et 7 juin 2016)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  René Danesi  ;  Fabienne Keller  ;  Claude Kern  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, constitué par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Calvet  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la sécurisation des droits fonciers dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Mathieu Darnaud  ;  Robert Laufoaulu  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le bilan de la diplomatie économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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