Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (6 et 7 juin 2016)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  René Danesi  ;  Fabienne Keller  ;  Claude Kern  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, constitué par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Calvet  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la sécurisation des droits fonciers dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Mathieu Darnaud  ;  Robert Laufoaulu  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le bilan de la diplomatie économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les maisons d'assistants maternels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Caroline Cayeux  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens (COM) liant l'Etat et Expertise France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur l'avenir du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Gérard Roche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les négociations interchypriotes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne « Brexit »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juin 2016

Rapport d'information sur le bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux entreprises et à la réforme du droit du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

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