Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2016 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

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Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Rapport d'information (...) relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la Délégation aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2015-2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Jérôme Durain  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Valérie Létard  ;  Patricia Morhet-Richaud  ;  Claude Nougein  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les migrants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Gaëtan Gorce  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'usage de la biométrie en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Bonhomme  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les entretiens de la prospective 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Délégation à la prospective

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institut national du cancer (INCa)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le profil des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Partenariat oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Gérard César  ;  Gisèle Jourda  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  André Reichardt  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le bilan des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Gautier  ;  Daniel Reiner  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Jeanny Lorgeoux  ;  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la garde nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif à la matinée d'études de droit comparé sur la simplification du droit, organisée le 12 mai 2016 au Sénat avec le Conseil d'Etat et la Société de législation comparée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

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