Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institution nationale des Invalides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'enseignement français à l'étranger et l'accès des Français de l'étranger à cet enseignement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des banques spécialistes en valeurs du Trésor

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Dassault  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Billout  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Percheron  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'action de l'Etat en faveur de la compétitivité du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'évolution de l'activité des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) en matière de secours à personne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Académie de France à Rome (Villa Médicis)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne Emery-Dumas  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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