Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Lalande  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'amélioration de la transparence et de la régulation du système financier parallèle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Chasseing  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse. Raisons et conditions d'une réussite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Manable  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de programme de stabilité de la France 2016-2019, transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Charles Guené  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de l'espace Schengen et la crise des réfugiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Leconte  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales (deuxième rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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