Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) relatif à l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome II) : comment les collectivités territoriales s'adaptent-elles à la baisse des dotations de l'Etat ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Charles Guené  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la réforme du collège

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la Hadopi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Loïc Hervé  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air - Tome II : procès-verbaux des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les risques financiers pour la France inhérents à un éventuel défaut grec

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n°406 (2014-2015) de modernisation de notre système de santé, dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Françoise Laborde  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport (…) sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession. Tome 1

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Laborde  ;  Jacques Grosperrin  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2015

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession - Tome 2 : Comptes rendus des auditions, des déplacements et documents annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Laborde  ;  Jacques Grosperrin  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2015

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les entreprises et les dynamiques sectorielles du Pacifique - Actes de la conférence économique du 25 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

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