Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les niveaux de vie dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Michel Vergoz  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux collectivités territoriales et à la petite enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet » - Tome II : Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet » - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, dite « loi Carle »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques-Bernard Magner  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les externalisations en opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'aide juridictionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information (...) sur les stratégies européennes dans l'Arctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle (CSTI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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