Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'aide juridictionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle (CSTI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2014

Rapport d'information(...) sur la perspective européenne du Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le  1er juillet 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aline Archimbaud  ;  Gilbert Barbier  ;  Gérard Deriot  ;  Catherine Deroche  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Ronan Kerdraon  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Gilbert Barbier  ;  Laurence Cohen  ;  Gérard Roche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la dépense fiscale en faveur des anciens combattants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de l'enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'inventaire des oeuvres d'art en dépôt dans les représentations diplomatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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