Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de soins de premier recours et sur la politique de prévention du suicide au Québec

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Catherine Deroche  ;  Jean Desessard  ;  Colette Giudicelli  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Botrel  ;  Joël Bourdin  ;  Christian Bourquin  ;  André Ferrand  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Foucaud  ;  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au chômage des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bailly  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Turquie du 5 au 9 mai

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Gérard César  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jean-Jacques Mirassou  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Jacques Gautier  ;  André Vallini  ;  Xavier Pintat  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Sahel »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chevènement  ;  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (…) sur l'application des dispositions de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie relatives à la création de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Kaltenbach  ;  Muguette Dini  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Italie les 29 et 30 avril 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Gérard Le Cam  ;  Jean-Jacques Lasserre  ;  Jackie Pierre  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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