Ville

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De la smart city au territoire d'intelligence(s) - L'avenir de la smart city

Rapport

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2016

Rapport

L'identification des moyens de droit commun de la politique de la ville

Rapport

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Rapport

Loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

Loi - Commune - Département - Aménagement du territoire - Ville - Métropole

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

Rapport

Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles

Rapport

Quand les femmes changent la ville - Rapport de l'expérimentation nationale de marches exploratoires

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Rapport

Mission d'expertise relative aux conditions d'élaboration et de mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan

Rapport

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2015

Rapport

Aménager les territoires ruraux et périurbains

Rapport

Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloqu

Rapport

Etablissement public d'aménagement Plaine de France (EPA Plaine de France) - Exercices 2006 à 2011 (actualisation 2012)

Rapport

Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport

La ville durable, une politique publique à construire

Rapport

Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

Rapport

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