Texte intégral
Monsieur le président,
Mesdames,
Messieurs,
Je suis heureux de me retrouver aujourd'hui parmi vous.
Par les valeurs qu'elle incarne et qu'elle porte, votre organisation cherche, depuis 3/4 de siècle, à concilier le respect de la personne humaine avec le monde dans lequel nous vivons.
Depuis 1919, date de fondation de la CFTC, le monde n'en finit pas de changer. Et avec lui, la place et le rôle de l'homme.
Mais, avec l'esprit de solidarité, le sens de la responsabilité, la capacité de transcendance qui sont la marque du syndicalisme chrétien, vous êtes porteurs des valeurs essentielles de notre société, celles qui permettent de bâtir de vraies communautés, sans lesquelles il n'est ni État, ni nation, ni société. La Confédération française des travailleurs chrétiens conserve cette préoccupation au cœur de son action. Elle le prouve tous les jours.
Mais permettez-moi d'abord de rendre hommage à l'un des grands disparus de cette année, Jean Bornard, ancien patron de la Fédération des mineurs qui présida votre confédération de 1981 à 1990. Syndicaliste militant et humaniste rayonnant, Jean Bornard a été l’une des figures emblématiques du paritarisme à la française. Il a tracé la voie d'un syndicalisme moderne, à la fois revendicatif et constructif.
Vous avez parlé, monsieur le président, de contrat de progrès sur le long terme. C'est bien là le cœur du débat. Qu'il s'agisse des emplois, des salaires, des retraites, du temps de travail..., il y a nécessairement des divergences, des conflits d'intérêts. Mais ces oppositions peuvent se résoudre par le dialogue social, la médiation, la négociation. On peut sortir par « le haut ».
La France a besoin d'initiative syndicale et d'imagination sociale. C'est à cela que peuvent se reconnaître les « hommes de projet », qui ont un projet pour eux-mêmes, pour leur entreprise ou pour la société.
Tout cela est un peu angélique, diront certains. Car enfin, entre les mutations technologiques, les acquis sociaux et la montée des individualismes, y a-t-il encore une place pour l'héroïsme syndical ?
La porte est étroite sans doute. Mais à tous ceux qui disent que les grandes conquêtes sociales sont derrière nous, je dirai qu'il y a toujours une bataille à gagner, celle de l'adaptation au monde qui change autour de nous et grâce à nous.
Par essence, le syndicalisme chrétien, qui est un syndicalisme de valeurs, s'oppose mais aussi propose. Il proteste, il conteste, mais il ne saurait se laisser enfermer dans une démarche imprécatrice.
Il a toujours été transcendé par des forces positives de dialogue, ces forces qui permettent de recréer les liens de la communauté, et qui n'oublient pas que le souci légitime des droits acquis ne doit pas empêcher l'émergence des droits à venir.
Des droits à venir ? Où, quand et comment direz-vous ?
Le choix n'est pas entre le marché d'un côté, la cohésion sociale de l'autre. Il ne s'agit pas de trancher entre un modèle américain où les hommes seraient des pionniers et un modèle européen où nous serions des assistés. Il nous faut rester fidèles à notre identité. Trouver un terrain d'entente pour bâtir, dans l’efficacité économique, une meilleure équité sociale. C'est-à-dire préserver chaque jour, au milieu des turbulences, l'homme et la communauté.
C'est tout cela que le syndicalisme chrétien nous aidera à réussir, aussi bien sur le terrain des enjeux immédiats dans la vie de l'entreprise, que pour les grands chantiers de l'avenir symboliques de la viabilité et de la vitalité du modèle social européen.
I. – Le syndicalisme et les enjeux immédiats
Ce syndicalisme exigeant et constructif est à même de contribuer activement à la modernisation de nos relations de travail.
Les mutations technologiques, une concurrence de plus en plus vive, le passage de la société industrielle à la société de l'information : tout cela impose à nos entreprises de réformer leur mode de fonctionnement, de se réorganiser en permanence pour acquérir plus de souplesse.
1. Face à ces défis, nous devons bâtir une politique sociale ambitieuse, qui ne tourne pas le dos à l'économie de marché mais qui nous interdise de tomber dans les travers des sociétés ultralibérales.
a) C'est tout l'enjeu de l'aménagement et de la réduction du temps de travail, que je traduis par la règle du triple gagnant : plus de compétitivité pour l'entreprise, plus de temps libre pour les salariés, plus d'emplois pour la collectivité.
Ma conviction est en effet que les initiatives sur le temps de travail peuvent enrichir substantiellement la croissance en emplois. Mais il faut éviter à la fois la vision malthusienne du partage d'une quantité fixe de travail et les solutions toutes faites.
L'aménagement et la réduction du temps de travail, comme le développement du temps partiel choisi, nécessitent évidemment des efforts :
– efforts de la part des entreprises, qui doivent aménager différemment l'organisation de la production ou les horaires de service aux clients, et qui doivent examiner toutes les solutions alternatives aux heures supplémentaires ou aux licenciements ;
– efforts de la part des salariés, qui doivent admettre une plus grande variabilité de leurs horaires de travail, et qui doivent envisager parfois de renoncer à faire des heures supplémentaires, au nom de la solidarité avec ceux qui sont à l'écart du monde du travail. La négociation sur le temps de travail doit être l'occasion d'une réflexion sur la place du travail dans la vie personnelle et familiale de chacun ;
– efforts enfin de l'État, qui crée des incitations fortes, simples, correctement ciblées, qui offre aux PME un dispositif d'aide et de conseil, et qui lutte contre les abus.
Le point d'équilibre ne peut être trouvé que par la négociation, dans les branches et dans les entreprises. C'est le sens de l'accord interprofessionnel du 31 octobre 1995 sur l'emploi. C'est aussi la philosophie du gouvernement.
b) Deuxième enjeu majeur : l'emploi des jeunes. C'est aujourd'hui une véritable urgence nationale.
Notre société ne peut laisser tout un pan de sa jeunesse désespérer d’une insertion rapide et satisfaisante sur le marché du travail. Nos enfants perdent leurs repères et ne comprennent pas le sens d’une société qui semble leur refuser les moyens de bâtir un projet personnel, de se projeter dans l'avenir.
À côté de l'enseignement général et de l'enseignement technologique et professionnel, il est grand temps que l'enseignement en alternance prenne son essor. Apprentissage et contrats de qualification doivent progresser simultanément, tout en conservant leur spécificité. L'alternance doit être guidée par une motivation professionnelle et constituer une véritable filière, du CAP au diplôme d'ingénieur.
Le gouvernement propose aussi aux partenaires sociaux de mettre en place un contrat de « formation expatriation » pour les jeunes, qui sont souvent très motivés pour s'engager dans des expériences professionnelles à l'étranger.
Globalement, nous devons nous fixer des objectifs ambitieux sur le nombre de jeunes en formation sous contrat de travail. Cet effort requiert à l’évidence un engagement vigoureux de tous les acteurs de la formation, dans le cadre des programmes régionaux pour l'emploi des jeunes.
Plus largement, il faut tout mettre en œuvre pour faciliter l'entrée des jeunes, diplômés et non diplômés, dans les entreprises, les y accueillir durablement, les former à de vrais métiers en valorisant cette formation.
Je souhaite aussi promouvoir le concept du contrat intergénérations, permettant un transfert de savoir-faire et un partage du temps de travail, grâce à l'embauche de jeunes dans l'entreprise.
2. Cette approche des problèmes requiert une rénovation des rapports sociaux.
Incontestablement, notre mode de régulation des rapports sociaux, articulé autour de l'intervention unilatérale de l'État, n'est plus adapté au monde qui nous entoure.
L'extrême diversité des situations, la rapidité des évolutions doivent nous conduire à privilégier la négociation collective sur la loi ou le décret, la négociation décentralisée sur les solutions uniformes, l'action locale et concertée sur la décision abstraite des administrations centrales.
C'est la raison pour laquelle le gouvernement réfléchit aux modalités d'une déconcentration plus forte de la politique de l'emploi. C'est aussi pourquoi une relance de la dynamique du dialogue social est indispensable.
a) La récente loi sur la négociation collective dans les PME, qui permet la mise en œuvre de l'accord interprofessionnel du 31 octobre 1995, a mis en lumière la difficulté d'articuler les initiatives des partenaires sociaux et l'intervention du législateur. C'est pourquoi, à la demande convergente des partenaires sociaux et des parlementaires, je m'apprête à lancer une réflexion de fond sur les relations entre la loi et les accords collectifs.
Mais, dès à présent, il importe de donner son plein effet à la démarche expérimentale consacrée par la loi, qui vise à développer la négociation collective dans la multitude de PME qui n'y ont pas aujourd'hui accès.
b) De manière plus générale, je suis très soucieux de permettre le développement d'expérimentations locales, afin de tracer des pistes nouvelles et de valider des approches innovantes.
J'ai ainsi demandé que l'on examine attentivement les conditions dans lesquelles se règlent, en pratique, les conflits collectifs du travail. J'ai le sentiment que les acteurs de terrain trouvent des solutions pragmatiques en marge des dispositifs prévus par le Code du travail. Je souhaite que l'on recense ces pratiques, afin que nous puissions dégager les voies d'une amélioration de nos modes de prévention et de résolution des conflits du travail, dans l’intérêt de tous.
c) Enfin, je voudrais souligner qu'au-delà de la revalorisation du dialogue social national, l'Europe sociale devient une réalité tangible.
Après les directives sur le temps de travail et sur le détachement des travailleurs pour lutter contre le « dumping social », nous venons de transposer la directive sur les comités d'entreprise européens. C'est une nouvelle institution représentative du personnel, dont nous ressentons combien elle faisait défaut, à chaque fois que nous sommes confronter aux décisions de délocalisation des grands groupes européens. La France a été l'initiatrice de la directive ; elle est l'un des premiers États à la transposer.
Nous avons là la preuve que l'Europe vient améliorer la réalité quotidienne, qu'elle répond aux besoins qui s'expriment dans la société, qu'elle contribue au progrès social et à la lutte pour l'emploi.
Enfin, l'Union européenne sera d'autant plus forte pour appeler au respect des droits sociaux fondamentaux dans le commerce international, qu'elle démontrera sa propre implication, à travers l’édification d'un véritable modèle social européen.
Dans le respect de nos racines, de nos traditions et de notre histoire sociale, mais les yeux ouverts sur le monde qui change autour de nous, le gouvernement entend s'écarter autant des réactions simplistes que des tentations qu'inspirent le prétendu succès de modèles très éloignés de notre culture et trop peu respectueux de la dignité de chacun.
II. – Le syndicalisme et les grands chantiers du futur
Il s'agit, dans le tourbillon de la mondialisation, de préserver la communauté nationale et, au-delà, un modèle social européen.
Trois voies ont été tracées : la réforme de la protection sociale, le renouveau de la formation professionnelle, la loi de cohésion sociale. Sur chacun de ces chantiers, le syndicalisme a un rôle majeur à jouer.
1. Premier acte, la refondation de la sécurité sociale. Elle est le symbole d'une continuité républicaine et d'un paritarisme renouvelé.
Sur le fond, nous avons choisi de sauver la sécurité sociale telle qu'elle avait été définie en 1945. Nous avons opté pour l'assurance maladie universelle contre une forme de privatisation de la santé qui sélectionnerait les adhérents et les risques. Aux propositions d'assurance privée concurrentielle, nous avons dit non, de même que nous avons refusé toute solution de déremboursement. En revanche, nous avons allégé les charges pesant sur le travail, en sollicitant la participation des détenteurs de patrimoine. Cela représente tout de même 8 milliards de francs de charges transférées du travail ou capital.
Notre projet d'assurance maladie universelle (AMU) vise à donner à toute personne résidant sur notre territoire un droit à la protection contre le risque maladie, quel que soit son statut professionnel et familial. Le critère de résidence doit ainsi se substituer au critère d'activité. Toutefois, l'identité des régimes professionnels sera préservée.
À une protection ainsi rendue universelle doit correspondre un financement à la charge de l'ensemble de la collectivité. Tous les revenus perçus par la totalité de bénéficiaires doivent alimenter cette assurance universelle. Nous nous engageons, dès l'année prochaine, dans cette voie en substituant 1 point de CSG à 1,3 point de cotisation salariale. Nous pourrons, dans cette perspective, simplifier et clarifier les relations financières entre les régimes.
Tout cela suppose une concertation approfondie.
Deux éminentes personnalités, M. Bacquet, président de la section sociale du Conseil d'État, et M. Fragonard, conseiller maître à la Cour des comptes, ont été chargées de conduire les réflexions.
Un document d'orientation sera d'ailleurs adressé dans les prochains jours aux partenaires sociaux et aux gestionnaires des régimes d'assurance maladie.
De ce débat sortira, je l'espère, un consensus, à partir duquel le gouvernement déposera au début de l'année prochaine un projet de loi.
Paritarisme renouvelé dans la méthode.
La réforme a été fondée sur l'esprit d'ouverture. J'ai entendu vos regrets sur la composition des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale. Mais vous avez pu constater que les préfets ont eu à cœur, dans le choix des personnalités qualifiées, de prendre en considération les particularités de leurs régions, en vue d'assurer la meilleure représentation des sensibilités.
Enfin, cette réforme est, d'un bout à l'autre, et de haut en bas, fondée sur le contrat :
Contrat entre l'État et les caisses par les conventions d'objectif et de gestion, contrat entre les régions et les hôpitaux à travers les agences régionales, contrat entre les caisses et les médecins, contrat avec les assurés sociaux grâce au carnet de santé. L'esprit de solidarité s'accompagne de l'esprit de responsabilité.
2. Deuxième grand chantier, la formation tout au long de la vie.
Notre société a certes besoin de sécurité, mais elle a aussi besoin de mobilité.
Lorsque le travail change, les hommes doivent s'adapter, passer d'une entreprise à l'autre, d'un métier à l'autre.
L'école a toujours la tâche de transmettre le savoir. Mais il faut aujourd'hui adapter ce savoir au changement. C'est l'objet de la formation tout au long de la vie, qui fournira à chacun la possibilité de rebondir, et élargira ses chances de promotion humaine, personnelle, sociale.
Notre idée est de constituer pour chaque salarié une sorte de réserve de temps, un compte temps-formation d'une durée annuelle à négocier et cumulable sur plusieurs années. Cette réserve serait mobilisable après entente avec l'employeur pour toute action de promotion, de conversion ou d'approfondissement de son parcours professionnel. Les modalités de mise en place sont à discuter avec les partenaires sociaux, mais il s'agit là d'une avancée importante pour le développement d'un accès individuel à la formation qualifiante.
Cette formation par l'expérience sera reconnue par un dispositif national de validation des acquis professionnels. Après tout, vingt ans d'exercice d'un métier valent bien un diplôme.
Il s'agit d’une véritable refondation de la formation. L'ambition est immense : nous devons susciter les capacités d'adaptation à l'emploi, pour vaincre la peur : la peur du chômage, la peur du changement.
3. Troisième chantier enfin, la loi de cohésion sociale.
C'est un rempart contre les déchaînements de la concurrence et les excès de la mondialisation.
Il ne s'agit par ici de créer un droit pour ceux du bout de la table, un droit des exclus. Mais au contraire d'organiser l'accès de tous aux droits de tous.
Place à une vie où chacun aura sa place, dites-vous.
Le projet de loi se décline à partir du savoir, de la santé, du logement, de l'insertion professionnelle. La grande bataille se jouera là.
Il faut, pour les jeunes les plus en difficulté, éviter les ruptures successives entre les fins de droit, les stages, les emplois précaires. C'est l'objet du contrat d'initiative locale qui permettra à un allocataire du RMI (revenu minimum d'insertion), de PASS (allocation spéciale de solidarité) ou de l'API (allocation parent isolé) de devenir un vrai salarié, titulaire d'un contrat de travail pendant 5 ans, avec un vrai bulletin de salaire plutôt qu'un bordereau d'assistance. C'est aussi l'objectif de l’itinéraire personnalisé d'insertion professionnelle (IPIP), une perche tendue aux jeunes les plus en difficulté pour sortir de la précarité.
Voilà nos projets. Mais comment évoquer la cohésion sociale sans parler du premier maillon, de cette cohésion qu'est la famille ? Là où domine la tentation de l'individualisme et le sentiment du provisoire, la famille surpassera toujours les dispositifs de protection sociale.
La famille est au cœur de notre société. Comme elle est au cœur de vos préoccupations, monsieur le président, et d'ailleurs de vos succès, car la CFTC s'est, de longue date, mise au service de la famille.
Avec 250 milliards de francs, la branche famille de la Sécurité sociale, placée sous la responsabilité de votre centrale syndicale, mobilise 4,5 % de la richesse nationale. Et les caisses d'allocations familiales ne se contentent pas de distribuer des prestations : elles multiplient les initiatives au service des familles.
Certains débats ont un peu obscurci la vision de notre politique familiale. Je voudrais donc sur ce point apporter quelques précisions :
Notre volonté est de maintenir l'effort national en faveur de la famille au niveau le plus élevé possible.
N'oublions pas qu'en deux ans, l'aide à la petite enfance a été doublée (de 10 milliards de francs à 21 milliards en 1996).
Que l'allocation de rentrée scolaire, qui coûte 3,4 milliards de francs, a également été doublée.
Que l'allocation parentale d'éducation a permis à quelque 200 000 mères de famille de se consacrer à leurs enfants.
Que le gouvernement a réuni pour la première fois dans une conférence de la famille tous les acteurs politiques, économiques et sociaux pour parler de la famille.
Et enfin que la réforme fiscale allégera sensiblement l’impôt sur le revenu supporté par les familles (notamment les familles nombreuses et les plus modestes).
Mais la politique familiale ne peut être financée par des déficits. Notre première responsabilité vis-à-vis de nos enfants est de ne pas leur léguer une dette sans cesse accrue. Ce souci de préserver l'équité entre les générations justifie l'approche que le gouvernement entend mettre en œuvre avec la loi de financement de la sécurité sociale. Dans cette perspective, une partie du profit de l'extension d'assiette de la CSG sera affectée à la branche famille qui recevra ainsi 3,1 milliards de francs de recettes nouvelles.
Enfin, une politique familiale n'est pas une politique sociale passive. Elle doit être une politique active, globale, bâtie sur la durée. C'est un projet ambitieux qui passe par l'aménagement du temps de travail, qui permette aux parents de concilier vie familiale et vie professionnelle et par le développement des services, avec la multiplication des emplois familiaux (garde d'enfants, personnes âgées, soutien scolaire...), bref par l'imagination sociale.
Tous ces chantiers supposent une volonté politique, un engagement syndical, un élan collectif. Ils ne se réduisent pas à un programme de gouvernement. Mais ils veulent être une représentation de l'avenir, d'un avenir commun où les Français auraient envie de vivre ensemble.