Contrefaçons : forte hausse des saisies douanières en 2021

La contrefaçon représente une menace pour la santé publique, la sécurité des consommateurs et l'économie nationale. Vêtements, jouets, cosmétiques... Les saisies douanières en France sont passées de 200 000 articles en 1994 à 9,1 millions en 2021. Un phénomène amplifié par la crise sanitaire, selon le dernier bilan des services des douanes.

Contrôle douanier de nuit sur la route.
Un autre trafic est en hausse, celui lié aux tabacs. En 2021, les douanes françaises ont saisi plus de 400 tonnes de tabacs et de cigarettes. © latite06 - stock.adobe.com

Publié le 14 février 2022, le bilan annuel de la Direction générale des douanes fait état d'une forte augmentation des saisies de contrefaçons sur le territoire national en 2021.

Dans le contexte de la crise sanitaire, la douane française a intensifié son action en matière de lutte contre la contrefaçon. Un plan spécifique avait été lancé en début d'année 2021 visant notamment à renforcer la coopération avec les plateformes de vente en ligne afin d'identifier et de démanteler les trafics.

Une hausse directement liée à la crise sanitaire

En 2021, 9,1 millions de produits de contrefaçons ont été retirés de la circulation par les services de la douane française. Cela représente une augmentation de 62,5% par rapport à l'année précédente, déjà marquée par une forte hausse des saisies malgré la pandémie de Covid-19. Près d'un tiers de ces saisies ont été effectuées sur des colis transportés par fret express et postal, via des plateformes de vente en ligne. 

En effet, la contrefaçon a connu ces dernières années une forte expansion avec l'essor du e-commerce. Ce phénomène s'est accentué avec la crise sanitaire en raison de l'augmentation des échanges et des commandes sur internet.

Tous les types de marchandises sont concernés par la contrefaçon, des articles de luxe aux produits du quotidien. Mais ce sont surtout des produits de soins corporels (1,7 million), des jeux et des jouets (1,6 million) qui ont été interceptés par les services des douanes l'an dernier. 

La contrefaçon de tabac, un trafic en plein essor

Un autre trafic est en hausse, celui de la contrebande et de la contrefaçon de tabac. En 2021, les douanes françaises ont saisi plus de 400 tonnes de tabacs et de cigarettes, soit une hausse de plus de 41% par rapport à l’année 2020.

Pour la première fois en France, la douane française a démantelé, en décembre 2021, un atelier clandestin de fabrication de cigarettes de contrefaçon dans la commune de Poincy, près de Meaux (77).

Selon les services des douanes, il s'agit là d'un phénomène récent. Des usines clandestines et des entrepôts de stockage ont été implantés à l'ouest de l'Europe (Belgique, Allemagne, Espagne et Portugal) afin de rapprocher la production illicite de tabacs des pays de consommation comme la France. Ce sont plus de dix millions de cigarettes par jour qui sont produites dans ces usines clandestines.