Femme

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur la femme

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (procédure accélérée), dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit européen et des engagements internationaux pour lutter contre la traite des êtres humains et les violences faites aux femmes

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'organisation, les moyens et l'action du Service du droit des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales

Rapport

Femmes et précarité

Rapport

La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles

Rapport

Rapport d'information (...) contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème « Femmes et Travail », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958

Rapport

Évaluation de la politique française "Genre et développement"

Rapport

Rapport d'information (...)sur la mise en application de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Rapport

Haut de page