Qualité des produits

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur la qualité des produits

Rapport

Plan national de contrôles officiels pluriannuel 2021-2025 (PNCOPA) -...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020 -...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Rapport annuel 2019 du Plan national de contrôles officiels...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Rapport annuel 2018 du Plan national de contrôles officiels...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Rapport annuel 2017 du Plan national de contrôles officiels...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Rapport annuel 2016 du Plan national de contrôles officiels...

Auteur(s) moral(aux) : Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Rapport

Rapport sur la transition écologique de la filière parfums et...

Auteur(s) : Philippe Kahn - Agnès Mouchard - Sabine Saint-Germain

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Panorama des lois

Loi du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des...

La loi entend assurer une plus juste rémunération des agriculteurs, en rééquilibrant les relations commerciales entre les différents maillons de la chaine alimentaire et agroalimentaire. Elle complète la loi du 30 octobre 2018, dite EGAlim. Elle crée aussi un affichage sur la rémunération des agriculteurs : le "rémunéra-score".
Rapport

Rapport d’information (…) concernant les allégations nutritionnelles...

Auteur(s) : Pierre Médevielle

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Rapport d'information (…) sur les retraits et les rappels de produits...

Auteur(s) : Laurent Duplomb

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires économiques

Rapport

Organisation de la sécurité sanitaire des produits cosmétiques et de...

Auteur(s) : Pierre Aballea - Anne Burstin - Charles Hofmann-Martinot - François Werner

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

Rapport

La lutte contre les contrefaçons : Une organisation et des outils...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

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