Les politiques publiques de santé environnementale - Le bruit

Synthèse
Introduction

1. Omniprésent dans notre environnement, le bruit a des effets sur la santé 

1.1. Définition et manifestations du bruit

1.2. Le bruit a des effets directs sur le système auditif 

1.3. L'exposition au bruit a également des effets extra-auditifs 
1.3.1. Les effets extra-auditifs du bruit dans l'environnement reconnus par l'OMS
1.3.2. D'autres effets étudiés, mais non reconnus comme avérés par les lignes directrices de l'OMS 
1.3.3. Les effets extra-auditifs du bruit en milieu professionnel
1.3.4. Les effets de l'exposition aux fréquences non perceptibles par l'oreille humaine
1.3.5. Les effets conjoints du bruit avec d'autres polluants et les effets d'autres agents sur le système auditif
1.3.6. Les limites des études sur le lien entre bruit et santé et les manques dans la littérature 

1.4. Quels impacts quantitatifs sur la mortalité et la morbidité en France ? 

1.5. Ces effets peuvent être monétarisés pour évaluer leur coût pour la société 
1.5.1. Le coût social du bruit
1.5.2. Le coût des maladies professionnelles reconnues en lien avec une exposition au bruit 

2. L'action publique pour limiter les effets du bruit sur la santé

2.1. Quel cadre public pour réduire le bruit dans l'environnement ? 
2.1.1. Depuis 2002, la directive-cadre européenne sur le bruit pose les jalons
de la politique de lutte contre les nuisances sonores en Europe
2.1.2. Un cadre public national adapté à chaque source pour réglementer et réduire l'exposition aux nuisances sonores
2.1.3. Quelle application des politiques publiques à l'échelle locale ? 

2.2. La réglementation du bruit en milieu professionnel 

3. Ces politiques publiques portent-elles leurs fruits ?

3.1. Une évolution globale de l'exposition difficile à apprécier
3.1.1. Au niveau européen, une appréciation de l'évolution de l'exposition au bruit difficile à établir, mais largement insuffisante au regard des objectifs fixés
3.1.2. En France, un reporting insuffisant pour apprécier l'évolution de l'exposition
de la population au bruit environnemental
3.1.3. Focus sur l'Île-de-France 
3.1.4. La co-exposition air-bruit
3.1.5. L'évolution de l'exposition du bruit en milieu professionnel est également difficile à apprécier

3.2. La lutte contre les nuisances environnementales liées au bruit n'apparaît pas comme une politique prioritaire
3.2.1. Au niveau européen, les mesures les plus coûts-efficaces ont été identifiées
3.2.2. Un manque d'objectifs nationaux et de contraintes de résultats
3.2.3. Une articulation complexe entre les acteurs et les dispositifs 
3.2.4. Les politiques de bruit souffrent d'un manque de pilotage, tant à l'échelle nationale que locale
3.2.5. Des points noirs du bruit difficilement identifiables et encore trop nombreux
3.2.6. Autour des grands aéroports, le dispositif d'insonorisation des logements doit être renforcé 
3.2.7. Les seuils réglementaires nationaux et européens excèdent les seuils
au-delà desquels des risques pour la santé sont avérés 
3.2.8. Les synergies entre pollution de l'air et pollution sonore gagneraient à être davantage prises en compte 
3.2.9. Le bruit est pris en compte de manière parcellaire dans les évaluations, ex ante comme ex post 

4. Recommandations

4.1. Pour le bruit environnemental
Axe 1 – Construire un véritable cadre des politiques publiques de lutte contre le bruit dans l'environnement 
Axe 2 – Renforcer les instruments de politique publique existants, y compris les mesures coercitives
Axe 3 – Adapter les normes de manière à mieux protéger la santé des populations
Axe 4 – Renforcer les connaissances relatives aux conséquences sanitaires du bruit
Axe 5 – Améliorer les évaluations d'impact ex ante, pour les projets visant à réduire les nuisances sonores comme pour ceux en générant

4.2. En milieu professionnel
Axe 6 – Mieux connaître et mieux prévenir les risques en milieu professionnel