Les derniers rapports publics

Rapport d'information(...) sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le déplacement d'une délégation de la Commission au Brésil du 20 au 27 avril 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Yann Gaillard  ;  Philippe Adnot  ;  Bernard Angels  ;  Philippe Dallier  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Charles Guené  ;  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Scellier  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Mancel  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Thomas Wanecq  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'activité 2006-2007 de l'Inspection générale des services judiciaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Le transport du bois et sa logistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Christian Bourguet  ;  Dominique Danguy-des-Déserts  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haut de page