Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Sophie Mette ; Yannick Monnet ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Remis le 10 décembre 2024
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission du secret de la défense nationale
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Sarah Bartoli ; Irina Schapira ; Hervé Léost ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Anne-Emmanuelle Kahn ; Aurélien Branger ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 9 décembre 2024
Auteur(s) : Emmanuelle Prouet ; Johanna Barasz ; Anne Faure ; France Stratégie
Auteur(s) : Alexandra Bensamoun ; Lionel Ferreira ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Auteur(s) : Hussein Bourgi ; Elsa Schalck ; Dominique Vérien ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 6 décembre 2024
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Auteur(s) : Stéphanie Fillion ; Marie Sirinelli ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Jean-François Rapin ; Didier Marie ; Catherine Morin-Desailly ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 4 décembre 2024
