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Evaluation à mi-parcours du plan Submersions rapides (PSR)

Rapport d'inspection

16 juin 2014
Préfiguration de la Commission d'orientation et de suivi de l'expertise

Rapport d'étude

10 juin 2014
Evaluation du service universel de la distribution et de la mise en place de semence de ruminants

Rapport d'étude

3 juin 2014
Mission filière volaille de chair

Rapport d'étude

23 mai 2014
Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

Rapport d'étude

12 mai 2014
Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication : deuxième rapport - 2014

Rapport d'étude

8 avril 2014
Panorama énergies-climat - Edition 2014

Rapport d'étude

8 août 2017
Rapport d'information (...) sur les nouvelles substances psychoactives

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25 mars 2014
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Rapport officiel

5 mars 2014
Compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 dans un cadre concerté - Agenda d'Accessibilité Programmée : propositions issues de la concertation

Rapport officiel

4 mars 2014
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires

Rapport parlementaire

25 mars 2014
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les agences régionales de santé

Rapport parlementaire

20 mars 2014

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