Les derniers rapports publics | Vie publique

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Le vieillissement des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles (LGBT) et des personnes vivants avec le VIH (PVVIH)

Rapport officiel

28 novembre 2013
Citoyens d'une société numérique - Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion

Rapport d'étude

27 novembre 2013
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique

Rapport d'étude

10 décembre 2013
La résidence des enfants de parents séparés : de la demande des parents à la décision du juge

Rapport d'étude

27 novembre 2013
Des indicateurs documentaires pour les sites universitaires

Rapport d'inspection

14 janvier 2014
Rapport sur l'habitat collectif des personnes âgées autonomes

Rapport officiel

7 janvier 2014
L'autonomie fiscale en outre-mer

Rapport d'étude

28 novembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile

Rapport parlementaire

19 avril 2014
Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les Révolutions arabes

Rapport parlementaire

11 décembre 2013
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

27 novembre 2013
Rapport public annuel remis par Noëlle Lenoir, Déontologue de l'Assemblée nationale au Président et au Bureau de l'Assemblée nationale

Rapport parlementaire

22 novembre 2013
L'enfant et sa parole en justice - Rapport 2013 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

21 novembre 2013