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Dexia : un sinistre coûteux, des risques persistants

Rapport d'étude

20 juillet 2013
La biologie médicale - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

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19 juillet 2019
Pour une nouvelle charte des engagements réciproques entre l'Etat, les collectivités territoriales et les associations

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19 novembre 2013
Travaux du comité pour la fiscalité écologique - Rapport d'étape

Rapport officiel

27 août 2013
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7 août 2013
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7 août 2013
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Rapport parlementaire

7 août 2013
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Rapport parlementaire

25 juillet 2013
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Rapport d'activité

24 juillet 2013
Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Les femmes dans les forces armées françaises : de l'égalité juridique à l'égalité professionnelle

Rapport d'activité

18 juillet 2013
Commission supérieure de codification : vingt-troisième rapport annuel 2012

Rapport d'activité

16 septembre 2015
Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2013. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Rapport d'étude

25 février 2015

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