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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Turquie du 5 au 9 mai

Rapport parlementaire

2 août 2013
Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013

Rapport parlementaire

1er août 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Rapport parlementaire

31 juillet 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Sahel »

Rapport parlementaire

19 juillet 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014

Rapport parlementaire

19 juillet 2013
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Rapport officiel

10 juillet 2013
La stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport officiel

4 juillet 2013
Rapport annuel 2012 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

6 août 2015
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Rapport parlementaire

8 août 2013
Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapport parlementaire

8 août 2013
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport parlementaire

31 juillet 2013
Mission parlementaire de simplification de l'environnement réglementaire et fiscal des entreprises - Mieux simplifier - « La simplification collaborative »

Rapport officiel

2 juillet 2013

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